Formulaire souscription

TYPE DE SOUSCRIPTION
En fonction de votre situation, les informations qui vous seront demandées sont différentes.
Si vous êtes concernés par plusieurs types de souscription, vous devez alors faire plusieurs demandes, et donc soumettre plusieurs formulaires.

Choisissez :
  1. Personne physique majeure si vous êtes souscripteur en nom propre et si vous êtes majeur
  2. Personne morale si vous représentez une entreprise, une association ou une collectivité locale
  3. Personne physique mineure si votre souscription est faite pour une personne mineure
Qui êtes-vous ?
Monsieur
Madame
Adresse
Coordonnées
Situation de famille :
Souscription pour enfant mineur
Type de structure :
Entreprise
Association
Collectivité locale
Merci de nous transmettre cet extrait qui atteste que le demandeur est dûment habilité à procéder à la souscription.
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Adresse du siège social
Souscription
100 €
Documents à nous transmettre
Pour les personnes physiques (particuliers) ou représentant légal de personne morale ou d'enfant mineur
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Pour les personnes physiques (particuliers) ou représentant légal de personne morale ou d'enfant mineur
Un seul fichier.
Limité à 1 Mo.
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Pour les personnes morales, entreprises uniquement
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Pour les associations, fournir une copie de publication au journal officiel
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Limité à 1 Mo.
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Paiement de la souscription
Je règle ma souscription :
Le paiement se fait par virement ou par chèque.

Si vous payez par chèque, adressez-le avec le récépissé de souscription (que vous recevrez via mail après l'émission du formulaire) au siège social de Pl'Ain d'Energie : Maison des entreprises LAB01, 48 Rue Gustave Noblemaire - 01500 Ambérieu-en-Bugey

Clauses complémentaires
Communication :
Pour limiter les frais d'envoi, de gestion et favoriser l'économie de papier, la société a décidé de communiquer avec ses sociétaires principalement par mail.
Données personnelles :
Les données stockées ne seront conservées que pour la durée de souscription du titulaire et aucun cas transmises à d’autres entités commerciales.
Validations et Engagements
Consultation du Document d'Information Simplifié (DIS) :
En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance du DIS
> Accès au DIS
Consultation des statuts des Centrales Villageoises de la Plain de l'Ain - Pl'Ain d'Energie :
En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des Statuts
> Accès aux statuts
Engagement pour le règlement de la souscription :